Publications et conférences
Droit des rapports collectifs au Québec
Michel Coutu, Laurence Léa Fontaine et
Georges Marceau
Édition Yvon Blais, 2009.
Alter
Ego - Chartes des droits et libertés de la personne
Henri Brun,
Pierre Brun et Fannie Lafontaine
Éditions Wilson et Lafleur, 25e édition, 2012.
ACCOMMODEMENT
- DROLET, J. et N. VALSAN-BÉLANGER,
L’accommodement raisonnable et la pratique… ou comment pratiquer
l’accommodement, dans le cadre du colloque « Questions de
ressources humaines en milieu juridique », vol. 2, La Collection
Blais, Éd. Yvon Blais, mai 2009 ;
- DROLET, J. et E. LABRECQUE, Obligation des salariés et des
syndicats en matière d’accommodement, dans le cadre de la
conférence « Obligation d’accommodement – Stratégies proactives –
limites - impacts » organisée par Insight, octobre 2006;
- DROLET, J. et M. GÉLINAS, Concilier le devoir d’accommodement
avec les règles des conventions collectives : quelles clauses
inclure ? quelles sont les obligations des syndicats et des
employés?, dans le cadre de la conférence « Les relations
patronales-syndicales » organisée par Insight, septembre
2006;
ARBITRAGE DE GRIEFS
- MARCEAU, G., La compétence globale de l’arbitre de griefs et
l’erreur juridictionnelle, 17 Revue générale de droit, 217-238,
1986;
- MARCEAU, G., Les lâches en droit du travail au Québec, (1981), 41
R. du B., 778-790;
CHARTES DES DROITS DE LA
PERSONNE
- DESJARDINS, A. et P. GRENIER, Les
suites de l’arrêt Health Services: la constitutionnalisation du
droit à la négociation par le biais de la liberté d’association
emporte-t-elle entre autres celle de l’accréditation et du droit de
grève? , Développements récents en droit du travail, vol. 293,
Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2008 ;
- COUTU, M., L.L. FONTAINE ET G. MARCEAU, L’arrêt Health Services
and Support de la Cour suprême du Canada : la
constitutionnalisation du régime québécois des relations
industrielles?, dans Lex Electronica, Vol. 13, no 2, automne 2008;
- GRENIER, P., Pour une meilleure justice sociale : un accès direct
au Tribunal des droits de la personne et une Commission des droits
de la personne et des droits de la jeunesse privilégiant ses
fonctions de promotion et d’éducation ainsi que la représentation
des groupes, Colloque du Tribunal des droits de la personne et du
Barreau du Québec, 22 et 23 novembre 2007 ;
- ROUX, D. et A.M. LAFLAMME avec la collaboration de P. GRENIER à
titre de conférencier, «Rapports hiérarchiques ou anarchiques des
règles en droit du travail : chartes, normes d’ordre public,
convention collective, contrat de travail, etc. », Actes du
colloque organisé par la Faculté de droit de l’Université Laval et
le Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et
le travail (CRIMT), Québec le 8 novembre 2007, Montréal, Wilson
& Lafleur, 2008, 235 p. (présentation de Me Grenier à la page
98) ;
- MARCEAU, G., Les droits de la personne devant les tribunaux
administratifs : La personne d’abord, dans le cadre de la journée
en droit social et du travail du département des sciences
juridiques de l’UQAM intitulée : « La Charte et les tribunaux
administratifs; enjeux dans les domaines du droit social et du
travail », Éditions Yvon Blais inc., 1992;
- BRUN, HENRI; BRUN, PIERRE; LAFONTAINE, FANNIE, Chartes des droits
de la personne (Coll. Alter Ego). Législation, jurisprudence et
doctrine, 24e édition, 2011, Wilson & Lafleur, 2011, 1468
pages;
CODE DU TRAVAIL
- DESJARDINS, A. et P. GRENIER, La réforme du Code du travail : les
modifications aux articles 45 et 46 : un pas en avant... pour qui
?, Développements récents en droit du travail, vol. 171,
Service
de la formation permanente du Barreau du Québec, 2002;
- MARCEAU, G., L’autonomie des tribunaux administratifs et
l’ambiguïté de l’article 45 C.T., texte de communication donné au
Congrès du Barreau du Québec, le 5 mai 1989;
- MARCEAU, G., La Cour suprême et l’article 45 du Code du travail :
plus d’évocations et moins de droit du travail, communication
donnée en mars 1989 devant la Société de droit administratif du
Québec;
- MELANCON, C.G. et S. ATAOGUL, Resisting Wal-Mart : canadian
Wal-Mart employees take a stand against anti-union tactics, dans
Newsletter of Labor and Employment Committee, National Lawyers
Guild, octobre 2005;
DROIT ADMINISTRATIF
- DROLET, J. et G. MARCEAU, L’arrêt
Dunsmuir ou comment coller en deux le cheveu que l’on avait coupé
en trois (!), dans le cadre de la Conférence annuelle des
présidents et des directeurs généraux des tribunaux du travail des
provinces canadiennes et des tribunaux de compétence fédérale, août
2008; ainsi qu’au cours d’une conférence-midi du Barreau de Québec,
février 2009 ;
- COUTU, M. et G. MARCEAU, Droit administratif du travail; Éditions
Yvon Blais, mai 2007;
- MARCEAU, G., Le contrôle judiciaire des décisions des arbitres de
grief qui doivent interpréter et appliquer les Chartes pour décider
d’un grief, dans le cadre du colloque « Relation d’emploi et droits
de la personne : Évolution et tensions », organisé par l’Université
d’Ottawa, 12 mars 1993, Éditions Yvon Blais inc., 1994;
- MARCEAU, G., La limite du pouvoir d’intervention judiciaire dans
les décisions de la Commission d’appel en matière de lésions
professionnelles, Association du Barreau Canadien, 15 septembre
1992;
- MARCEAU, G., L’appel administratif : une restriction au contrôle
judiciaire?, Congrès du Barreau du Québec, 12 juin 1992;
- MARCEAU, G., Les droits de la personne devant les tribunaux
administratifs : La personne d’abord, dans le cadre de la journée
en droit social et du travail du département des sciences
juridiques de l’UQAM intitulée : « La Charte et les tribunaux
administratifs; enjeux dans les domaines du droit social et du
travail », Éditions Yvon Blais inc., 1992;
- MARCEAU, G., Rôle et pouvoir d’un tribunal administratif, dans le
cadre du colloque des bureaux de révision, texte et communication,
30 avril 1992;
- MARCEAU, G., L’intention du législateur et l’irrationalité en
matière de révision judiciaire; mise au point,texte de
communication donné au colloque du Barreau sur les récents
développements en droit du travail, les 15 et 16 juin 1989;
- MARCEAU, G., L’autonomie des tribunaux administratifs et
l’ambigüité de l’article 45 C.T., texte de communication donné au
Congrès du Barreau du Québec, le 5 mai 1989;
- MARCEAU, G., La Cour suprême et l’article 45 du Code du travail :
plus d’évocations et moins de droit du travail, communication
donnée en mars 1989 devant la Société de droit administratif du
Québec;
- MARCEAU, G., La compétence globale de l’arbitre de griefs et
l’erreur juridictionnelle, 17 Revue générale de droit, 217-238,
1986;
ÉQUITÉ SALARIALE
- DROLET, J. et P. GRENIER, L'équité
salariale « à rabais » viole le droit à l'égalité garanti par la
Charte canadienne des droits et libertés, Développements récents en
droit du travail, vol. 205
, Service de la formation permanente du
Barreau du Québec, 2004 ;
- DESJARDINS, A. et J. DROLET, Les recours et la compétence des
différents tribunaux et organismes en matière d’équité salariale,
Développements récents en droit du travail, vol. 205, Service de la
formation permanente du Barreau du Québec, 2002;
ÉTHIQUE MÉDICALE
- GASCON, S., L’utilisation médicale
et la commercialisation du corps humain, Collection Minerve,
Éditions Yvon Blais, 1993 ;
HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE
- DROLET, J., S. GASCON, E.
LABRECQUE et D. LAVOIE, Les multiples visages du harcèlement
psychologique dans le milieu de l’éducation, Développements récents
en droit du travail en éducation, vol. 279, Service de la formation
continue du Barreau du Québec, 2007;
SANTÉ ET SÉCURITÉ DU
TRAVAIL
- BOUCHARD, M.J. et F. CÔTÉ, Le cancer pulmonaire vu par un banc de
trois commissaires, Développements récents en droit de la santé et
sécurité au travail, Service de la formation continue du Barreau du
Québec, 2009 ;